Sécurité en milieu industriel : Comprendre la norme ATEX
Dans le secteurs industriels, la sécurité est une priorité absolue.
Lorsque les environnements de travail présentent des risques d'explosion dus à la présence de substances inflammables, une réglementation spécifique entre en jeu : la norme ATEX.
Qu'est-ce que la norme ATEX ?
La norme ATEX tire son nom des termes "ATmosphères EXplosibles". Elle découle de deux directives européennes : la directive 2014/34/UE pour les équipements et la directive 1999/92/CE pour la protection des travailleurs contre les atmosphères explosives.
Article R. 4216-31 et articles R. 4227-42 à R. 4227-54 du Code du travail relatifs à la prévention des explosions ; arrêtés du 8 juillet 2003 relatifs à la signalisation de sécurité et de santé au travail et relatif à la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés à une atmosphère explosible.
Décret 2015-799 du 1/7/2015 ; arrêté du 28 juillet 2003 relatif aux conditions d’installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter.
Essentiellement, la norme ATEX vise à prévenir les explosions potentielles dans les environnements industriels où des substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières peuvent être présentes. Elle établit des exigences strictes pour la conception, la fabrication et l'utilisation des équipements dans de telles zones à risque.
Il y a risque d’explosion lorsque plusieurs éléments sont en présence :
L’oxygène présent dans l’air par exemple.
Gaz ou vapeurs : Les hydrocarbures (ex essence), solvants, vernis, diluants, alcool, colorants, parfums, produits chimiques, agents de fabrication des matières plastiques.
Poudres ou poussières : magnésium, aluminium, souffre, celluloses, céréales, bois, etc.
Exemple : lors d'un remplissage d'un silo à farine. La farine étant un matériau fin et volatile qui peut générer des poussières inflammables dans l'air. Si ces poussières entrent en contact avec une source d'inflammation, telles qu'une étincelle ou une flamme nue, elles peuvent provoquer une explosion.
Application de la norme ATEX
En France, la norme ATEX est appliquée conformément aux directives européennes et aux réglementations nationales. Les utilisateurs doivent respecter les conditions énoncées dans le code du travail, tandis que les fabricants d'équipements doivent se conformer aux exigences du code de l'environnement.
Les entreprises opérant dans des industries telles que la chimie, le pétrole et le gaz, la pharmacie, la pétrochimie et bien d'autres sont tenues de se conformer à la norme ATEX pour garantir la sécurité de leurs installations et de leur personnel.
Conclusion
La norme ATEX joue un rôle crucial dans la sécurité des environnements industriels où les risques d'explosion sont présents. En établissant des normes strictes pour la conception, la fabrication et l'utilisation des équipements, elle contribue à réduire les risques d'incidents graves et à protéger la vie des travailleurs.
Pour les entreprises opérant dans ces secteurs, la conformité à la norme ATEX est non seulement une exigence légale, mais aussi un impératif moral pour assurer la sécurité et le bien-être de tous ceux qui travaillent dans ces environnements potentiellement dangereux.
Principales normes, directives et dispositifs applicables à la robinetterie
De nombreux fabricants de robinetterie choisissent de faire certifier leur équipement selon les normes ATEX. Les vannes motorisées, étant des ensembles ATEX, nécessitent donc une évaluation des risques appropriée.
N'oubliez pas :
Les fluides circulant à travers les vannes doivent être compatibles avec les matériaux utilisés, en tenant compte de facteurs tels que la température, la pression, l'antistatisme et les risques chimiques. De plus, il est essentiel de garantir l'équipotentialité de l'installation.
Remarque concernant la directive ATEX 2014/34/UE, appliquée à la robinetterie manuelle
De nombreux produits mécaniques "simples" ne relèvent pas du champ d’application de la directive 2014/34/UE, car ils n’ont pas leur propre source d’inflammation (voir section § 41 sur la source d’inflammation "propre"). Comme indiqué dans le guide de la directive ATEX, nos vannes manuelles ne relèvent pas du champ d’application de la directive 2014/34/UE (elles se déplacent lentement, sans possibilité de formation de surfaces chaudes). Il convient d’effectuer une analyse de risques pour s’assurer de la compatibilité de la vanne avec l’ambiance explosive, cependant le marquage ATEX n’est pas obligatoire.
Référence à la "Liste Limite - Produits ATEX"
| Produits | Scope 2014/34/EU | Commentaires |
|---|---|---|
| Vannes manuelles | No | Référence au § 38 dans le guide de l’ATEX |
IDENTIFICATION ATEX
| Exemple de marquage : II 2 G EEX ia IIC T6 | ||||||
| II | 2 | G | EEX | ia | IIC | T6 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lieu d’utilisation | Catégorie de matériel | Nature de l’atmosphère | Mode de protection | Caractéristiques de l’atmosphère | Température maximale de surface de l’appareil | |
| Désignation Marquage | Division | Catégorie |
|---|---|---|
| Lieu d’utilisation | Groupe 1 | Mines grisouteuses |
| Groupe 2 | Surface | |
| Catégorie de matériel | Classe 1 | Zone d'utilisation 0 ou 20 |
| Classe 2 | Zone d'utilisation 1 ou 21 | |
| Classe 3 | Zone d'utilisation 2 ou 22 | |
| Nature de l’atmosphère | G | Atmosphère de gaz |
| D | Atmosphère de poussières | |
| Mode de protection | d | Enveloppe antidéflagrante |
| e | Sécurité augmentée | |
| i (ia et ib) | Sécurité intrinsèque | |
| m | Encapsulage | |
| Caractéristiques de l’atmosphère | Groupe IIA | CH4 - NH3 - C3H8 - C4H10 |
| Groupe IIB | Ethylène C2H4 et dérivés | |
| Groupe IIC | Hydrogène - Acéthylène - Sulfure de carbone | |
| Température maximale de surface de l’appareil | T1 | 450 °C |
| T2 | 300 °C | |
| T3 | 200 °C | |
| T4 | 135 °C | |
| T5 | 100 °C | |
| T6 | 85 °C |
Définition des zones ATEX
| Atmosphère | Danger permanent | Danger occasionnel | Danger rare |
|---|---|---|---|
| Durée | >1000 h/an | < 1000 h/an | |
| Gaz | 0 | 1 | 2 |
| Poussière | 20 | 21 | 22 |
Identification de zones ATEX
Les zones de danger doivent être délimitées et signalées par le panneau EX.
